Qui sommes-nous ?
Association de la Grainothèque de Reuilly : n° W364004274 selon la loi du premier Juillet 1901
SIREN : 909952820
Siège social : 2, rue des ponts, 36260 Reuilly
Président et responsable éditorial : Nicolas Cormier
Conception et réalisation : Lida Cormier
Hébergeur
OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 10071
Réalisées par grainothèque de Reuilly
Droits d’auteur
Tous les éléments de ce site Web, dont les noms de domaine, les textes, les graphismes, les logos, les sons, les photos et les animations, sont la propriété de Nicolas et Lida Cormier.
Protection du site
grainothequedereuilly.fr relève des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable.
Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
De même, les bases de données sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. De sorte que toute extraction ou tentative d’extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d’engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
Protection des données
Toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable.Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
De même, les bases de données sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. De sorte que toute extraction ou tentative d’extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d’engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.